Mentions Légales

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Le présent site www.jacquesbailly.com est édité par la Galerie Jacques Bailly, SAS au capital social de 64.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 331468884/00043, dont le siège social est situé au 95, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris – Téléphone : 01 40 06 06 60 – email : galerie[at]jacques-bailly.com

Le gérant de la Galerie Jacques Bailly et Directeur de la publication est Monsieur Jacques Bailly.

L’hébergement du Site est assuré par la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 – Téléphone : +33 (0)8 203 203 63

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Titularité

La Galerie Jacques Bailly est titulaire du nom de domaine du Site. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments que le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la Galerie Jacques Bailly, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents.

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Nature des données à caractère personnel

On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales) que les internautes sont susceptibles de fournir à la Galerie Jacques Bailly dans le cadre de tout message adressé sur le Site via la rubrique “contact”. Ces données, quelle qu’en soit la nature, peuvent permettre -directement ou indirectement- à la Galerie Jacques Bailly d’identifier et de mieux connaître les internautes et de leur adresser sa newsletter et/ou de répondre à leurs messages. Lorsque l’internaute fournit des données à caractère personnel, il s’engage à répondre aux questions qui lui sont posées ainsi qu’à communiquer dans ce cadre à la Galerie Jacques Bailly des informations complètes, exactes, à jour et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.

Consentement

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Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel

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Destinataire(s) des données à caractère personnel

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Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”

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RESPONSABILITÉ

La Galerie Jacques Bailly s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la Galerie Jacques Bailly ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la Galerie Jacques Bailly à l’égard de l’internaute. En particulier, la Galerie Jacques Bailly ne saurait être tenue pour responsable :

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MODIFICATIONS DES MENTIONS

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LITIGES

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Dernière mise à jour, le 6 février 2015